Résultats académiques des élections professionnelles 2022

Téléchargez ci-dessous les différents procès verbaux des scrutins pour lesquels vous étiez appelé à voter.

Comité social d'administration de proximité de l'académie d'Orléans-Tours

Commissions administratives paritaires académiques

Commissions administratives paritaires départementales

Commissions consultatives paritaires

Comités consultatifs mixtes (enseignement privé sous contrat)

Les résultats ont été publiés le 12 décembre 2022 à 16h12.

Comités sociaux administratifs spéciaux départementaux

Comité social administratif spécial des services

Les résultats ont été publiés le 15 décembre 2022 à 9h26.

Informations générales sur les élections

Consultez la page d'information sur les élections professionnelles sur le site education.gouv.fr

Cette page concerne les personnels qui votent en ligne du 1er au 8 décembre 2022 :

• tous les personnels relevant de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, ainsi que de l’enseignement supérieur et de la recherche ;
• les personnels affectés et exerçant dans les académies et les collectivités d’outre-mer (écoles publiques, collèges et lycées publics, services académiques, CIO) ou à l’administration centrale ;
• les personnels détachés et affectés hors du ministère de l'Éducation nationale ;
• les personnels affectés au Cned, à l’Onisep, Réseau Canopé, FEI et au Cereq ;
• les personnels affectés dans les établissements du sport (INSEP, établissements nationaux, CREPS) ;
• les enseignants des établissements d'enseignement privés des 1er et 2nd degrés sous contrat ;
• les personnels des établissements d’enseignement supérieur et de la recherche ;
• les personnels exerçant dans le périmètre du ministère de l'Enseignement supérieur et de la recherche qui voteront par internet : personnels ATSS, des bibliothèques, ITRF, enseignants des 1er et 2nd degrés, personnels d’éducation et d’inspection, PsyEN

Elle permet d’accéder au portail élections pour créer votre mot de passe électeur, consulter les scrutins auxquels vous êtes appelé(e)s à participer et voter du 1er décembre au 8 décembre 2022.

Consultez la page sur les élections professionnelles sur le site enseignementsup-recherche.gouv.fr

Cette page concerne les personnels exerçant dans le périmètre du ministère de l'Enseignement supérieur et de la recherche qui votent pour les instances suivantes :

• le Comité Social d’Administration (CSA)
• les CSA d’établissements publics et leur commission consultative paritaire pour les personnels contractuels
• les CAP nationales et/ou déconcentrées
• les CAP de leurs propres corps pour les établissement publics scientifiques et technologiques
• les CAP des personnels ouvriers du CNOUS et CROUS
• les Commissions Paritaires d’Établissement (CPE)

Vous y trouverez toute l’information utile pour les élections qui se déroulent du 1er au 8 décembre en ligne.

Déroulement des élections professionnelles en ligne

Informations locales sur les élections

Observation des effectifs au 1er janvier 2022 - Répartition Femmes-Hommes